Arrêté du 16 septembre 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

Version INITIALE

NOR : ENVE9430345A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 septembre 1994, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse:

    Pour représenter les collectivités locales


    M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Namy (Christian).
    M. Vattier (Guy), en remplacement de M. Vallin (Jacques).


  • Pour représenter les différentes catégories d'usagers


    M. Buffet (Alain), en remplacement de M. Balas (Didier).

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