CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultat d'une délibération

Version INITIALE

  • Par délibération en date du 25 juin 1996, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées aux titulaires dont les noms suivent :
    Association Fréquence 4 (Fréquence 4) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 98,2 MHz.
    Association Radio Bulle (Bulle) :
    Secteur Agen, fréquence : 93,6 MHz.
    Association pour le développement de la communication en Périgord (Périgueux 103) :
    Secteurs :
    - Périgueux, fréquence : 102,3 MHz ;
    - Sarlat, fréquence : 95,9 MHz.
    Association pour l'animation permanente et le développement touristique des Quatre Cantons (Quatre Cantons) :
    Secteur Villeréal, fréquence : 98,3 MHz.
    Association Alpha 24 (Alpha 24) :
    Secteur Ribérac, fréquence : 105,3 MHz.
    Association des éclaireuses et des éclaireurs de France (Iguanodon Gironde) :
    Secteur :
    Bordeaux, fréquence : 90,7 MHz.
    Association Isabelle FM (Isabelle FM) :
    Secteur Périgueux, fréquence : 91,3 MHz.
    Association Aquitaine partage (RCF Harmonie) :
    Secteurs :
    - Bordeaux, fréquence : 88,9 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 94,6 MHz.
    Association Entzun Ikus (Gure Irratia) :
    Secteur zone de montagne, fréquence : 106,6 MHz.
    Association Création Recherche Animation Trois (Campus) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 88,1 MHz.
    Association Radio Féline (La Voix de la Gascogne) :
    Secteur Dax, fréquence : 94,7 MHz.
    Association Irulegiko Irratia (Irulegiko Irratia) :
    Secteurs :
    - Saint-Palais, fréquence : 94,2 MHz ;
    - zone de montagne, fréquence : 91,8 MHz ;
    - zone de montagne, fréquence : 97,4 MHz ;
    - zone de montagne, fréquence : 100,7 MHz.
    Association Xibéroko Botza (Xiberoko Botza) :
    Secteurs :
    - Mauléon, fréquence : 88,8 MHz ;
    - Mauléon, fréquence : 95,5 MHz ;
    - zone de montagne, fréquence : 93,1 MHz ;
    - zone de montagne, fréquence : 103,7 MHz.
    Association Castel 102 (Castel FM) ;
    Secteur Casteljaloux, fréquence : 92,0 MHz.
    Association Mélodie FM (Mélodie FM) :
    Fréquence : 89,3 MHz.
    Association Cadence Musique (Cadence Musique) :
    Secteur Cercoux, fréquence : 99,2 MHz.
    Association La Voix du Béarn La Bouts de Nouste (La Voix du Béarn) :
    Secteur Pau, fréquence : 95,1 MHz.
    Association Anglet FM (Anglet FM [A.F.M.]) :
    Secteur Bayonne, fréquence : 99,0 MHz.
    Association Orthez 2001 (Orthez 2001) :
    Secteur Orthez, fréquence : 100,2 MHz.
    Association Orion Loisirs et Culture (Orion R.L.C.) :
    Secteur Bergerac, fréquence : 87,6 MHz.
    Association Radio Liberté Radio du Ribéracois (Liberté) ;
    Secteur Ribérac, fréquence : 96,1 MHz.
    Association Radio Espoir (Espoir) :
    Secteurs :
    - Marmande, fréquence : 94,6 MHz ;
    - Port-Sainte-Marie, fréquence : 104,0 MHz.


    Association Radio Mendi Lilia (Mendililia) :
    Secteurs :
    - Mauléon, fréquence : 89,6 MHz.
    - Zone de montagne, fréquence : 92,5 MHz.
    Association Les Amis de Don Quichotte (Star) :
    Secteur Saint-Palais, fréquence : 105,8 MHz.
    Association Amicale laïque de Coulounieix (Fréquence Alci) :
    Secteur Périgueux, fréquence : 96,6 MHz.
    Association Radio Surgères (Hélène) :
    Secteur Surgères, fréquence : 89,0 MHz.
    Association pour le développement de la vidéo, l'audiovisuel et la communication (Télé Radio des Graves) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 92,6 MHz.
    Association Radio Bonne Humeur (Bonne Humeur) :
    Secteur Bayonne, fréquence : 98,3 MHz.
    Association Vivre au Pays (Pais) :
    Secteur Pau, fréquence : 89,8 MHz.
    Association La Clé des Ondes (La Clé des Ondes) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 90,1 MHz.
    Association Radio Vallée Bergerac (Vallée Bergerac) :
    Secteur Bergerac, fréquence : 96,3 MHz.
    Association Culture et Communication (Sauvagine) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 94,9 MHz.
    Association Accords Charente-Maritime (R.C.F. Accords 17) :
    Secteurs :
    - Saintes, fréquence : 90,5 MHz.
    - La Rochelle, fréquence : 95,6 MHz.
    Association Accords 16 (Accords 16) :
    Secteurs :
    - fréquence : 96,8 MHz.
    - fréquence : 104,1 MHz.
    Association Radio Vallée de l'Isle (Vallée de l'Isle) :
    Secteur Montpon, fréquence : 101,4 MHz.
    Association Culture et Information (Aquitaine Radio Diffusion) :
    Secteur Marmande, fréquence : 103,6 MHz.
    Association La Voix de l'Armagnac (La Voix de l'Armagnac) :
    Secteur Gabarret, fréquence : 100,7 MHz.
    Association du Centre biblique protestant (Bonne Nouvelle) :
    Secteur Bayonne, fréquence : 99,4 MHz.
    Association d'intérêts économiques et touristiques de l'Entre-Deux-Mers (Entre-Deux-Mers) :
    Secteur Sauveterre, fréquence : 98,4 MHz.
    Association Radio Fouras RFB (Radio Fouras) :
    Secteur Rochefort, fréquence : 94,8 MHz.
    Association Radio Oloron (Oloron) :
    Secteur Oloron, fréquence : 89,2 MHz.
    Association Quartier Orange Votre Radio (Quartier Orange) :
    Secteur Angoulême, fréquence : 98,3 MHz.
    Association Culturelle des cinq cantons La Marguerite du Vic Bilh (Euro Info Pyrénées Métropole FM) :
    Secteur Pau, fréquence : 96,6 MHz.
    Association Radio au Collège Aytre (Collège) :
    Secteur La Rochelle, fréquence : 95,9 MHz.
    Association Gold FM (Gold FM) :
    Secteur Libourne, fréquence : 103,3 MHz.
    Association Centre social Pons Animation (Radio Pons) :
    Secteur Pons, fréquence : 97,0 MHz.
    Association de Radiodiffusion charentaise (Coulgens Radio) :
    Secteur La Rochefoucauld, fréquence : 93,4 MHz.
    Association Radio Vallée Vézére (Vallée Vézére) :
    Secteur Terrasson, fréquence : 104,4 MHz.
    Association pour une radio de l'Eglise en Pays basque (Lapurdi Irratia) :
    Secteur Bayonne, fréquence : 96,8 MHz.
    Association Radio Pau d'Ousse (Pau d'Ousse) :
    Secteur Pau, fréquence : 97,0 MHz.
    Association Cristal FM (Cristal FM) :
    Secteur Terrasson, fréquence : 106,7 MHz.
    Association Born Radio (fréquence Grands Lacs) :
    Secteurs :
    - Biscarrosse-ville, fréquence : 89,3 MHz ;
    - Biscarrosse-plage, fréquence : 98,3 MHz.
    Association BFM NRTAL (BFM) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 88,5 MHz.
    Association Canal Tropical (Blackbox) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 103,7 MHz.
    S.A.R.L. La Vague Médoc (La Vague Médoc) :
    Secteur Lesparre, fréquence : 96,2 MHz.
    Association amicale de danse de Ruffec, section Ruffec Radio (Ruffec Radio) :
    Secteur Ruffec, fréquence : 105,7 MHz.
    Association Radio Côte d'Argent (Côte d'Argent) :
    Secteur Arcachon, fréquence : 90,4 MHz.
    Association Charente Audio (Arc-en-Ciel) :
    Secteurs :
    - Cognac, fréquence : 99,9 MHz ;
    - Saintes, fréquence : 106,5 MHz.
    Association Horizon FM (Horizon (FM) :
    Secteur Royan, fréquence : 102,2 MHz.
    S.A.R.L. Blanc Bleu Communication (Wit FM) :
    Secteurs :
    - Bordeaux, fréquence : 100,8 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 101,0 MHz ;
    - Lesparre, fréquence : 90,9 MHz ;
    - Lacanau, fréquence : 99,1 MHz.
    S.A, Sud Radio Services (Sud Radio) :
    Secteurs :
    - Bergerac, fréquence : 95,5 MHz ;
    - Périgueux, fréquence : 104,9 MHz ;
    - Bordeaux, fréquence : 106,0 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 100,4 MHz ;
    - Lesparre, fréquence : 103,2 MHz ;
    - Villeneuve, fréquence : 102,9 MHz ;
    - Bayonne, fréquence : 103,9 MHz.
    Association Rochefort Contact Stéréo, la radio du pays rochefortais (Style FM) :
    Secteur Rochefort, fréquence : 97,8 MHz.
    Association radiophonique du Langonnais (ARL) :
    Secteur Langon, fréquence : 92,9 MHz.
    Association pour le développement de l'information et de la communication (Bergerac 96) :
    Secteur Bergerac, fréquence : 95,0 MHz.
    Association du Groupement des radios associatives locales (Forum) :
    Secteurs :
    - Confolens, fréquence : 97,1 MHz ;
    - Ruffec, fréquence : 89,1 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 92,2 MHz.
    Association pour la communication et l'animation audiovisuelle en Oléron (ROC FM) :
    Secteur Rochefort, fréquence : 99,8 MHz.
    Association Tonic Saintonge Fréquence (T.S.F. 89) :
    Secteur Cognac, fréquence : 89,9 MHz.
    Association Saint-Junien FM (RLS) :
    Secteur Confolens, fréquence : 88,6 MHz.
    S.A.R.L. Evencom (Royan Fréquence) :
    Secteur Royan, fréquence : 98,4 MHz.
    S.A.R.L. Pratel (WIN FM) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 94,7 MHz ;
    - Confolens, fréquence : 106,5 MHz ;
    - Jonzac, fréquence : 93,9 MHz.
    Association d'organisation des loisirs de la jeunesse (Mélodie FM) :
    Secteur Oloron, fréquence : 97,3 MHz.
    Association Radio Impact 2000 (Mélodie 2000) :
    Secteur Pau, fréquence : 90,2 MHz.
    S.A. Alouette FM (Alouette FM) :
    Secteur La Rochelle, fréquence : 90,2 MHz.
    Association Promotion pour la capitale du pays d'Albret et le développement de Lot-et-Garonne (T.S.F. 47, programme T.S.F.) :
    Secteur Nérac, fréquence : 98,1 MHz.
    S.A.R.L. Régie Charente-Maritime (Music West, programme Europe 2) :
    Secteur La Rochelle, fréquence : 106,6 MHz.
    S.A.R.L. C.D.L. (Nostalgie Atlantic) :
    Secteurs :
    - Saintes, fréquence : 88,7 MHz ;
    - Rochefort, fréquence : 96,8 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 98,7 MHz.
    S.A.R.L. Radio Communication Landaise (R.C.L.) (Roc FM Landes, programme RFM) :
    Secteurs :
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 96,8 MHz ;
    - Dax, fréquence : 93,5 MHz.
    S.A.R.L. Sorano Bordeaux (Nostalgie Bordeaux) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 97,3 MHz.
    S.A.R.L. Caroline (NRJ Bassin d'Arcachon) :
    Secteurs :
    - Arcachon, fréquence : 102,2 MHz ;
    - Mimizan, fréquence : 99,9 MHz.
    S.A.R.L. Canal 9 (NRJ Pau - Mont-de-Marsan) :
    Secteurs :
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 90,5 MHz ;
    - Pau, fréquence : 93,6 MHz.
    S.A.R.L. Intermédia Communication (Saintes FM, Jonzac FM, Royan FM,
    programme Europe 2) :
    Secteurs :
    - Saintes, fréquence : 93,7 MHz ;
    - Jonzac, fréquence : 101,3 MHz ;
    - Royan, fréquence : 89,2 MHz.
    S.A.R.L. Médiaspot (News FM, programme Fun Radio) :
    Secteurs :
    - Agen, fréquence : 106,5 MHz ;
    - Nérac, fréquence : 103,3 MHz.
    S.A.R.L. Axe 95 (ASCQS FM [Fun]) :
    Secteurs :
    - Dax, fréquence : 96,3 MHz ;
    - Pau, fréquence : 105,9 MHz.
    S.A.R.L. Radio Pyrate FM (Pyrate, programme RFM) :
    Secteur Pau, fréquence : 94,4 MHz.
    S.A.R.L. Général Transfert (Atlantic FM, programme Europe 2) :
    Secteur Pau, fréquence : 94,0 MHz.
    S.A.R.L. Top Bordeaux (Top FM, programme Europe 2) :
    Secteurs :
    - Bordeaux, fréquence : 94,3 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 94,1 MHz.
    Association Radio Fébus Orthez (Fébus, programme Chérie FM) :
    Secteur Orthez, fréquence : 100,2 MHz.
    S.A.R.L. FM Graffiti (FM Graffiti, programme R.T.L. 2) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 106,8 MHz.
    S.A.R.L. Radio Aline (Classique) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 92,2 MHz.
    S.A. Temps Libre (City FM, programme Chérie FM) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 95,3 MHz.
    S.A.R.L. Publicom (Cyrano FM, programme Europe 2) :
    Secteur Bergerac, fréquence : 93,2 MHz.
    Association Radio Dax Océan (Dax Océan, programme Europe 2) :
    Secteurs :
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 88,4 MHz ;
    - Dax, fréquence : 98,1 MHz.
    S.A.R.L. Audio FM (Nostalgie Lot-et-Garonne) :
    Secteurs :
    - Agen, fréquence : 98,6 MHz ;
    - Villeneuve, fréquence : 88,6 MHz.
    S.A.R.L. Solution (NRJ Côte-Basque) :
    Secteur Bayonne, fréquence : 100,9 MHz.
    S.A.R.L. Harmonie (Mélusine, programme Chérie FM) :
    Secteurs :
    - Cognac, fréquence : 96,0 MHz ;
    - Angoulême, fréquence : 97,9 MHz.
    S.A.R.L. Information programme Atlantique (ROC FM Atlantique, programme RFM) :
    Secteur Bayonne, fréquence : 89,4 MHz.
    S.A.R.L. Radio Marguerite (Marguerite, programme Europe 2) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 100,3 MHz ;
    - Cognac, fréquence : 101,9 MHz.
    SA Radio Oxygène (NRJ Bordeaux, programme NRJ) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 102,4 MHz.
    S.A.R.L. Euro Pub (Lot-et-Garonne, programme Europe 2) :
    Secteur Villeneuve, fréquence : 97,8 MHz.
    Association pour la promotion de Lot-et-Garonne (Fréquence 47, programme Europe 2) :
    Secteur Agen, fréquence : 89,8 MHz.
    S.A.R.L. Arc-en-Ciel (Arc-en-Ciel FM, programme Chérie FM) :
    Secteur Périgueux, fréquence : 89,9 MHz.
    S.A.R.L. Sud Aquitaine Radio (Skyrock Atlantique) :
    Secteurs :
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 97,4 MHz ;
    - Agen, fréquence : 106,1 MHz ;
    - Marmande, fréquence : 89,4 MHz.
    S.A.R.L. Nord Aquitaine Radio (Skyrock Atlantique) :
    Secteurs :
    - Bordeaux, fréquence : 102,8 MHz ;
    - Périgueux, fréquence : 101,6 MHz.
    S.A.R.L. Pau Diffusion (Skyrock Atlantique) :
    Secteur Pau, fréquence : 91,1 MHz.
    S.A.R.L. La Rochelle Diffusion (Skyrock Atlantique) :
    Secteur La Rochelle, fréquence : 102,0 MHz.
    S.A.R.L. Royan Diffusion (Skyrock) :
    Secteur Royan, fréquence : 93,1 MHz.
    S.A.R.L. Regroupement des radios musulmanes de Paris Ile-de-France (Orient) :
    Secteur Bordeaux, fréquence : 106,4 MHz.
    S.A.R.L. Sodéra (R.T.L. 2) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 88,8 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 101,3 MHz ;
    - Périgueux, fréquence : 106,5 MHz ;
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 92,2 MHz ;
    - Pau, fréquence : 92,0 MHz.
    S.A.R.L. Radio Nostalgie (Nostalgie) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 95,8 MHz ;
    - Royan, fréquence : 91,6 MHz ;
    - Bergerac, fréquence : 102,6 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 93,1 MHz ;
    - Langon, fréquence : 88,7 MHz ;
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 96,4 MHz ;
    - Mimizan, fréquence : 95,0 MHz.
    S.A.R.L. S.E.R.C. (Fun Radio) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 90,2 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 94,6 MHz ;
    - Royan, fréquence : 99,0 MHz ;
    - Bordeaux, fréquence : 91,8 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 92,0 MHz.
    S.A. NRJ (NRJ) :
    Secteurs :
    - Périgueux, fréquence : 95,2 MHz ;
    - Bergerac, fréquence : 101,8 MHz ;
    - Sarlat, fréquence : 101,3 MHz ;
    - Langon, fréquence : 101,2 MHz ;
    - Agen, fréquence : 101,1 MHz.
    S.A. Performances (RFM) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 102,6 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 91,8 MHz ;
    - Bordeaux, fréquence : 99,6 MHz ;
    - Mimizan, fréquence : 90,2 MHz.
    S.A. Compagnie luxembourgeoise de télédiffusion (RTL) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 106,2 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 104,3 MHz ;
    - Royan, fréquence : 104,9 MHz ;
    - Saintes, fréquence : 105,9 MHz ;
    - Bergerac, fréquence : 103,8 MHz ;
    - Bordeaux, fréquence : 105,1 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 103,1 MHz ;
    - Dax, fréquence : 102,8 MHz ;
    - Pau, fréquence : 106,3 MHz ;
    - Bayonne, fréquence : 105,1 MHz.
    S.A. Europe 1 Communication (Europe 1) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 106,7 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 104,7 MHz ;
    - Bergerac, fréquence : 106,2 MHz ;
    - Bordeaux, fréquence : 104,6 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 104,8 MHz ;
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 104,9 MHz ;
    - Agen, fréquence : 104,9 MHz ;
    - Pau, fréquence : 106,8 MHz ;
    - Bayonne, fréquence : 101,7 MHz.
    S.A. monégasque Radio Monte-Carlo (Radio Monte-Carlo) :
    Secteurs :
    - Angoulême, fréquence : 105,0 MHz ;
    - La Rochelle, fréquence : 103,3 MHz ;
    - Royan, fréquence : 106,2 MHz ;
    - Bergerac, fréquence : 103,1 MHz ;
    - Périgueux, fréquence : 105,9 MHz ;
    - Sarlat, fréquence : 103,3 MHz ;
    - Bordeaux, fréquence : 104,2 MHz ;
    - Arcachon, fréquence : 104,8 MHz ;
    - Dax, fréquence : 98,6 MHz ;
    - Mont-de-Marsan, fréquence : 103,1 MHz ;
    - Agen, fréquence : 104,5 MHz ;
    - Villeneuve, fréquence : 100,6 MHz ;
    - Pau, fréquence : 104,3 MHz ;
    - Bayonne, fréquence : 104,3 MHz ;
    - Oloron, fréquence : 98,4 MHz.
    A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire, au plus tard le 1er janvier 1997,
    l'autorisation ne pourrait être reconduite hors appel aux candidatures.