Arrêté du 1er juillet 1994 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Version INITIALE

Le ministre délégué à la santé,
Vu les articles L. 52 à L. 54 du code de la santé publique;
Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946,
amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution;
Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969), adopté par la 22e Assemblée mondiale de la santé en 1969 et modifié par la 26e Assemblée mondiale de la santé en 1973 et par la 34e Assemblée mondiale de la santé en 1981,
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants:
    Aisne:
    Saint-Quentin: centre hospitalier;
    Laon: centre hospitalier général.
    Alpes-Maritimes, Nice:
    Centre hospitalier régional;
    Service communal d'hygiène et de santé, aéroport Nice-Côte d'Azur.
    Ardennes, Charleville-Mézières: centre hospitalier général.
    Aube, Troyes: centre hospitalier général.
    Aveyron, Rodez: centre départemental des vaccinations.
    Bouches-du-Rhône, Marseille:
    Service communal d'hygiène et de santé;
    Hôpital d'instruction des armées Laveran;
    Hôpital Houphouët-Boigny.
    Calvados, Caen: centre hospitalier universitaire.
    Charente, Angoulême: service départemental de vaccination.
    Charente-Maritime, La Rochelle: service communal d'hygiène et de santé.
    Cher, Bourges: centre hospitalier des armées Baudens.
    Corrèze, Brive: service communal d'hygiène et de santé.
    Corse-du-Sud, Ajaccio: centre départemental de vaccination.
    Haute-Corse, Bastia: service communal d'hygiène et de santé.
    Côte-d'Or, Dijon: centre hospitalier universitaire.
    Dordogne, Périgueux: centre de vaccination départemental.
    Doubs, Besançon: centre hospitalier régional.
    Drôme, Valence: service communal d'hygiène et de santé.
    Eure, Evreux: centre hospitalier général.


    Finistère, Brest: hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
    Gard, Nîmes: service communal d'hygiène et de santé.
    Haute-Garonne, Toulouse:
    Centre hospitalier des armées, H.-Larrey;
    Centre hospitalier régional, Purpan.
    Gironde, Bordeaux:
    Centre médical Espace Santé Voyages;
    Contrôle sanitaire aux frontières, hôpital Saint-André, Santé Voyages;
    Hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.
    Hérault:
    Montpellier: institut Bouisson-Bertrand;
    Béziers: service communal d'hygiène et de santé.
    Ille-et-Vilaine, Rennes: centre hospitalier régional.
    Indre, Châteauroux: service communal d'hygiène et de santé.
    Indre-et-Loire, Tours: centre hospitalier régional.
    Isère, Grenoble:
    Centre hospitalier régional;
    Service communal d'hygiène et de santé.
    Loire, Saint-Etienne: centre hospitalier régional.
    Loire-Atlantique, Nantes: centre hospitalier régional.
    Loiret, Orléans: centre hospitalier régional.
    Maine-et-Loire, Angers: centre hospitalier régional.
    Manche, Cherbourg: centre hospitalier des armées R.-Lebas.
    Marne, Reims: centre hospitalier universitaire.
    Mayenne, Laval: centre hospitalier.
    Meurthe-et-Moselle, Nancy: centre hospitalier universitaire.
    Morbihan, Lorient: centre hospitalier des armées A.-Calmette.
    Moselle, Metz: centre hospitalier des armées Legouest.
    Nièvre, Nevers: centre hospitalier.
    Nord, Lille:
    Institut Pasteur;
    Hôpital régional des armées Scrive.
    Puy-de-Dôme, Clermont-Ferrand: hôtel-Dieu.
    Pyrénées-Atlantiques, Bayonne: centre hospitalier.
    Hautes-Pyrénées, Tarbes: service départemental des vaccinations.
    Pyrénées-Orientales, Perpignan: service communal d'hygiène et de santé.
    Bas-Rhin, Strasbourg: institut d'hygiène et de médecine préventive.
    Haut-Rhin, Mulhouse: centre hospitalier.
    Rhône, Lyon:
    Service communal d'hygiène et de santé;
    Institut Pasteur;
    Hôpital d'instruction des armées Desgenettes;
    Hôpital de la Croix-Rousse.
    Villeurbanne: clinique du Tonkin.
    Sarthe, Le Mans: service communal d'hygiène et de santé.
    Savoie, Chambéry: service communal d'hygiène et de santé.
    Haute-Savoie, Annecy: centre hospitalier.
    Paris:
    A.P.A.S.;
    Centre de vaccination Edison;
    Centre médical des entreprises travaillant à l'extérieur;
    Institut Pasteur;
    Institut Alfred-Fournier;
    Groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière;
    Groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard;
    Hôpital d'enfants Armand-Trousseau;
    Service médical Air France;
    U.N.E.S.C.O.
    Seine-Maritime:
    Le Havre:
    Centre hospitalier;
    Centre médical international des marins.
    Rouen: centre hospitalier régional Charles-Nicolle.
    Seine-et-Marne, Melun: centre hospitalier général.
    Yvelines Saint-Germain-en-Laye centre hospitalier général.
    Deux-Sèvres, Niort: centre hospitalier.
    Somme, Amiens: centre hospitalier universitaire.
    Tarn, Albi: centre hospitalier général.
    Var, Toulon: hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
    Vaucluse, Avignon: service communal d'hygiène et de santé.
    Vienne, Poitiers: centre hospitalier régional.
    Haute-Vienne, Limoges: service communal d'hygiène et de santé.
    Territoire-de-Belfort, Belfort: centre hospitalier général.
    Hauts-de-Seine, Boulogne: hôpital Ambroise-Paré.
    Seine-Saint-Denis:
    Aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle: Aéroports de Paris (A.D.P.).
    Saint-Denis: centre hospitalier général.
    Val-de-Marne:
    Le Kremlin-Bicêtre: centre hospitalier de Bicêtre;
    Saint-Mandé: hôpital des armées Begin;
    Villeneuve-Saint-Georges: centre hospitalier intercommunal.
    Guadeloupe, Pointe-à-Pitre: Institut Pasteur.
    Martinique, Fort-de-France: laboratoire départemental.
    Guyane:
    Cayenne: Institut Pasteur;
    Sinnamary: centre de santé intégré;
    Maripasoula: centre de santé intégré;
    Saint-Georges-de-l'Oyapock: centre de santé intégré;
    Saint-Laurent-du-Maroni: centre de prévention et de vaccination;
    Kourou: centre de prévention et de vaccination.
    La Réunion, Saint-Denis: centre hospitalier départemental.
    Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Pierre: centre hospitalier François-Dunan.


  • Art. 2. - L'arrêté du 15 avril 1991 modifié fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune est abrogé.


  • Art. 3. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er juillet 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de la santé:

Le sous-directeur de la veille sanitaire,

Y. COQUIN