Arrêté du 15 juin 1994 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration d'un centre régional de documentation pédagogique

Version INITIALE

NOR : MENF9401043A

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 15 juin 1994,
    l'arrêté du 15 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen est modifié comme suit:
    Mme James (Thérèse) est nommée en qualité de représentant des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale, en remplacement de Mme Lebourgeois (Annette).
    Au lieu de < < M. Marais (Jean) > >, lire < < M. Marais (Alain) > >.