Arrêté du 13 juin 1996 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9650210A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 juin 1996, M.
    Mariani (Thierry) et M. Agu (Henri) sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de Vaucluse respectivement en qualité de membres titulaire et suppléant, en remplacement de M. Agu (Henri) et de M. Deroudilhe (Régis).