Arrêté du 5 avril 1996 modifiant l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

NOR : ENVN9650125A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1996, l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 23 avril 1996, de la façon suivante :
    Représentant du ministre chargé de la mer : M. Chavarot (André), en remplacement de M. Le Huerou Kerisel (Thierry).