Arrêté du 4 mai 1994 portant nomination (ingénieurs généraux chargés de bassin)

Version INITIALE

NOR : AGRA9400875A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 4 mai 1994, M. Mesnil (Jean-Jacques), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, est nommé ingénieur général chargé du bassin Rhône-Méditerranée-Corse, à compter du 11 avril 1994, en remplacement de M.
    Gleizes (Claude), appelé à d'autres fonctions.