Décret du 20 mai 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9400628D

  • Par décret du Président de la République en date du 20 mai 1994, sont nommées en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, pour une période de trente-six mois à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française dont les noms suivent:

    A compter du 1er octobre 1993

    Ecole européenne des hautes études

    des industries chimiques de Strasbourg


    M. Allorent (Jean).


  • A compter du 1er décembre 1993

    Institut national polytechnique de Grenoble

    Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité
    M. Patry (Jean-Marc).


  • Ecole européenne des hautes études

    des industries chimiques de Strasbourg


    M. Riss (Jean).


  • A compter du 1er janvier 1994

    Université Paris-X

    Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray


    M. Roquencourt (Jacques).


  • Institut national polytechnique de Toulouse


    M. Marchetti (Jean-Claude).
    Au terme de la période précitée, les intéressés pourront être renouvelés dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.
    Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de ces enseignants associés.