Arrêté du 1er mars 1994 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Version INITIALE

NOR : AGRP9400339A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er mars 1994:
    M. Huon (Patrick) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Schaeffer (Eugène), nommé président de ce conseil.
    M. Petrich (René) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant du commerce et de la distribution, en remplacement de M. Baroin (Michel), démissionnaire.
    Les mandats de MM. Huon (Patrick) et Petrich (René) prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.