Arrêté du 27 janvier 1994 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 janvier 1994, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département de la Gironde:
    - en qualité de membre titulaire: M. Faure (Michel), en remplacement de M.
    Lamaison (Serge);
    - en qualité de membre suppléant: M. Naboulet (Francis), en remplacement de M. Renard (Alain).