Décret du 15 février 1994 fixant la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu le décret no 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d'état-major;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:

  • A. - ARMEE DE TERRE


  • Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. le général d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves), chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président.
    M. le général d'armée Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles), inspecteur général des armées, membre de droit.
    M. le général d'armée Cot (Jean, René, Michel).
    M. le général d'armée Guignon (Michel, Emile. Marie, Joseph).
    M. le général de corps d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel).
    M. le général de corps d'armée Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul).
    M. le général de corps d'armée Lafont (André, Charles, Auguste).
    M. le général de corps d'armée d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph,
    Emmanuel).
    M. le général de corps d'armée Vaujour (Jean, Pierre, André).
    M. le général de corps d'armée Augé (Jean, Pierre, Michel).
    M. le général de corps d'armée Brisac (Michel, Robert, Adrien).
    M. le général de corps d'armée Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston).
    M. le général de corps d'armée Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul,
    Alphonse).
    M. le général de division Bonte (Maurice, Roger, Louis).



  • B. - MARINE


  • Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. l'amiral Coatanéa (Alain), chef d'état-major de la marine,
    vice-président.
    M. l'amiral Calmon (Pierre, André), inspecteur général des armées, membre de droit.
    M. le vice-amiral d'escadre Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie).
    M. le vice-amiral d'escadre Deramond (François, Dominique, Alexandre).
    M. le vice-amiral d'escadre Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph).
    M. le vice-amiral d'escadre Gazzano (Gérard, Ange).
    M. le vice-amiral Guilhem-Ducléon (Claude).
    M. le vice-amiral Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric).


  • C. - ARMEE DE L'AIR


  • Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. le général d'armée aérienne Lanata (Vincent, Paul, André), chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président.
    M. le général d'armée aérienne Lartigau (Claude, Jean, Régis), inspecteur général des armées, membre de droit.
    M. le général de corps aérien Vallat (François, Claude, Alphonse).
    M. le général de corps aérien Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace).
    M. le général de corps aérien Mathieu (Roger, Yves, Pierre).
    M. le général de corps aérien Warmé (Pierre, Marie, Jacques).
    M. le général de corps aérien Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe).
    M. le général de division aérienne Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie).


  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 février 1994.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

EDOUARD BALLADUR

Le ministre d'Etat, ministre de la défense,

FRANCOIS LEOTARD