Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, en date du 14 décembre 1993:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine est ainsi composée:
1o En qualité de représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale:
Titulaire: M. de Bengy (Jean).
Suppléant: M. Rognard (Michel-Antoine).
Suppléant: M. Larmanou (Marcel).
Titulaire: M. Voiron (Jean).
Suppléant: M. Estève (Gilbert).
Suppléant: M. Cukierman (Haïm).
Titulaire: M. Merville (Denis).
Suppléant: M. Vieljeux (Patrice).
Suppléant: M. Lemoine (Georges).
2o En qualité de représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux:
Titulaire: Mme Lebel (Anne).
Suppléant: M. Erzetic (Frank).
Suppléant: M. Le Burel (Henri).
Titulaire: Mme Ruz Le Badezet.
Suppléant: Mme Perrin (Marie-Noëlle).
Suppléant: M. Vangheluwe (Michel).
Titulaire: Mme Renier (Martine).
Suppléant: Mme Mechin (Annick).
Suppléant: Mme Eichenlaub (Anne).
3o En qualité de personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection:
Titulaire: M. Sauzay (Philippe).
Suppléant: M. Gosselin (Charles).
Suppléant: M. Labarre (Jean-Claude).
Titulaire: M. Monnier (Gérard).
Suppléant: M. Berce (Yves).
Suppléant: M. Robereau (Daniel).
Titulaire: M. Renaudin (Yves).
Suppléant: Mme Gautier-Desvaux (Elisabeth).
Suppléant: M. Vieville (Dominique).
M. Sauzay (Philippe), conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation.