Arrêté du 6 novembre 1992 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : EQUP9201325A


  • Par arrêté du ministre de l’équipement, du logement et des transports en date du 6 novembre 1992, le tableau d’avancement au grade d’attaché principal de 2e classe est fixé ainsi qu’il suit au titre de l’année 1992 :
    A. - Au titre de l’article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié :
    Mlle Arnould (Brigitte),
    M. Desclos (Thierry),
    Mme Jego (Christine),
    Mlle Lafarge (Claire)
    Mlle Roussel (Dominique),
    M. Villain (Jean-Francis)
    B. - Au titre de l’article 19 bis de ce même décret :
    M. Havet (Lucien).