Arrêté du 20 novembre 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 novembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais:
Titulaire: M. Tredez (Alain), en remplacement de M. Galametz (Claude);
Suppléant: M. Bailleul (Henri), en remplacement de M. Mio (Daniel);
Titulaire: M. Dubois (Pascal), en remplacement de M. Vernier (Jacques);
Suppléant: M. Caron (J.-F.), en remplacement de M. Pion(Bernard).
Pour représenter les communes, au titre des communes de moins de 10000 habitants:
Suppléant: M. Beun (Gérard), en remplacement de M. Gosset (Claude).