Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
- Décrète:
A. - GENDARMERIE NATIONALE
- Art. 1er. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux:
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
M. le colonel Ségura (Georges, Claude).B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions:
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 1993
M. le général de brigade Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie).
M. le général de brigade Guillaume (Roland, Louis, Etienne).
M. le général de brigade Bâton (Jacques, Alfred, Louis).Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
M. le colonel des troupes de marine Canal (Joseph, René, Louis).Pour prendre rang du 1er février 1993
M. le colonel du matériel Lhuissier (Noël, Simon, Joseph).
M. le colonel du train Jaworski (Michel).
M. le colonel de l'infanterie Bouard (Jean, Louis).
M. le colonel des transmissions Bénito (Claude, Eugène, Pierre).
M. le colonel de l'artillerie Garnier (Jean, Marie, Joseph).
M. le colonel du génie Novello (Pierre, Antoine, Jean).
M. le colonel des transmissions Keller (Jacques, Philippe, Jean, François). M. le colonel du train Darcos (Jacques, Jean, Raymond).
M. le colonel des troupes de marine Dellenbach (Jean-Paul, Gérard).
M. le colonel de l'infanterie Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude).
M. le colonel de l'infanterie Patois (Claude, Germain, Gabriel).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Pelletier (Jean-Claude,
Fernand, Michel).- Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
M. le colonel de l'infanterie Vidal (Jean-Paul, Camille, Antoine).
M. le colonel des troupes de marine Fauveau (Alain, Marie, François).Pour prendre rang du 2 janvier 1993
M. le colonel des troupes de marine Jean-Baptiste (Gilbert, Georges, Angel).Pour prendre rang du 3 janvier 1993
M. le colonel du train Renevier (Jean, Pierre).Pour prendre rang du 5 janvier 1993
M. le colonel de l'artillerie Doussot (Joël).Pour prendre rang du 7 janvier 1993
M. le colonel des transmissions Guillou (Alain, Jean, François, Marie).Pour prendre rang du 10 janvier 1993
M. le colonel de l'artillerie du Campe de Rosamel (Pierre, Dominique,
François, Marie).- Art. 4. - M. le général de division Bonte (Maurice, Roger, Louis) est nommé inspecteur du train à compter du 6 janvier 1993.
M. le général de brigade de Metz (Jacques, François, Marie) est nommé directeur de l'école d'état-major à compter du 6 janvier 1993.
M. le général de brigade Brullard (Jean, Pierre) est nommé commandant les forces françaises stationnées à Berlin à compter du 1er février 1993.
M. le général de brigade Canal (Joseph, René, Louis) est nommé délégué départemental de la Côte-d'Or à compter du 1er mars 1993. B. - MARINE
- Art. 5. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande:
A compter du 1er mars 1993
M. le vice-amiral Rémy (Paul, Lucien, Marie).- M. le commissaire général de 1re classe Bertrand (Maurice, Auguste).
M. le contre-amiral Pichon (Jacques, Jean, Emile). - Art. 6. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er janvier 1993:
Au grade de contre-amiral
M. le capitaine de vaisseau de Bazelaire (Philippe, Marie, Henri, François).- Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
M. le capitaine de vaisseau Sellier (Camille, Jules, Léon).Pour prendre rang du 5 janvier 1993
M. le capitaine de vaisseau Sillan (André, Marie, Joseph).C. - ARMEE DE L'AIR
- Art. 8. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air pour prendre rang du 1er février 1993 et maintenu dans ses fonctions:
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Péron (Pierre, François, Théophile).- Art. 9. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air pour prendre rang du 1er janvier 1993:
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Névez (Jean-Claude, Laurent).- Art. 10. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air pour prendre rang du 1er janvier 1993:
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Colinet (Jean-Yves).D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 11. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André), placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1993 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
- Art. 12. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er mars 1993: M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Barlet (Louis, Marcel,
Elie).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Leblanc (André, Louis).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Bignicourt (Paul,
Marie, Henri, Gérard). - Art. 13. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er janvier 1993:
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Mary (Pierre, Jean,
Lucien). Maintenu en position de service détaché.Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gourgeon (Pierre-Henri). Maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Maistre (Marie-Joseph, Xavier,
Adéodat). Maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Breton (Jacques, Robert). Maintenu en position de service détaché.- Art. 14. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, pour prendre rang du 1er janvier 1993:
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Levieil (Jean-Claude, André, René).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Illich (Alain, André).- Art. 15. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement, pour prendre rang du 1er janvier 1993:
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Paillon (Pierre).- Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 décembre 1992.
PIERRE BEREGOVOY
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,PIERRE BEREGOVOY
Le ministre de la défense,
PIERRE JOXE