Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu l'arrêté du 6 septembre 1991 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Technologies végétales;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
Vu l'arrêté du 6 septembre 1991 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Technologies végétales;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
Fait à Paris, le 15 juillet 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
H. BICHAT
(1) L'annexe peut être consultée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche (sous-direction de la politique des formations de l'enseignement technique, bureau Forminfo), 1 ter, avenue de Lowendal, 75349 PARIS 07 SP.