Arrêtés du 7 août 1992 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9203354A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 7 août 1992, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984. Les intéressés seront maintenus en fonctions, sur leur demande, jusqu'au 30 septembre 1993.


  • Besançon


    M. Berthelay (Jacques), à compter du 13 septembre 1993.



  • Nancy-I


    M. Duheille (Jean), à compter du 23 septembre 1993.