Arrêtés du 7 août 1992 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9203356A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 7 août 1992, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignés, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984. Les intéressés seront maintenus en fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire 1992-1993:


  • Brest


    M. Courtois (Bernard), à compter du 14 avril 1993.



  • Caen


    M. Valla (André), à compter du 6 mai 1993.



  • Lille-II


    M. Dautrevaux (Michel), à compter du 26 août 1993.
    M. Deminatti (Marc), à compter du 25 février 1993.



  • Lyon-I


    M. Delahaye (Jean-Pierre), à compter du 26 mars 1993.



  • Nancy-I


    M. Burdin (Jean-Claude), à compter du 6 novembre 1992.
    M. Chardot (Claude), à compter du 3 décembre 1992.



  • Paris-XI-Kremlin-Bicêtre


    M. Chassagne (Daniel), à compter du 10 juillet 1993.



  • Rennes-I


    M. Van den Driessche (Jean), à compter du 8 mars 1993.

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