Arrêté du 16 juillet 1992 portant nomination de stagiaires du cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première et seconde série)

Version INITIALE

NOR : JUSH9270024A

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 juillet 1992:

Sont admis à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année du 1er novembre 1992 au 31 octobre 1993 les candidats reçus au titre de la première série dont les noms suivent:

  • M. Andrieu (Jean-Claude).
    M. Atzenhoffer (Daniel).
    Mlle Barranguet-Loustalot (Geneviève).
    M. Daldalian (Jean-Pierre).
    Mme Falsata (Lionella),
    épouse Gallard.
    M. Fiegenschuh (Laurent).
    Mlle Gaye (Valérie).
    M. Lassale (Laurent).
    M. Macabies (Jean).
    M. Mejard (Philippe).
    Mlle Naudin (Laurence).
    M. Nicolas (Christian).
    Mlle Ouaknine (Sarah).
    M. Oualid (Jean-Pascal).
    Mlle Pages (Monique).
    M. Perrone (Jacques).
    Mlle Schmitt (Christine).
    M. Thierry (Hubert).
    Mlle Vannier (Marie-Christine).
    Mme Vierin (Claudine),
    épouse Almodoval.


    Sont admis à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée de deux ans du 1er novembre 1992 au 31 octobre 1994 les candidats reçus au titre de la seconde série dont les noms suivent:


    Mme Boisard (Claire),
    épouse Singer.
    Mlle Bonjour (Sylvie).
    M. Chevrier (Patrick).
    M. Frezet (Pierre).
    M. Imbert (Philippe).
    M. Lamarque (Maxime).
    M. Le Gall (François).
    Mlle Miroux (Sylviane).
    Mme Quatreville (Danièle),
    épouse Hagenbach.
    Mme Tabary (Armelle).

  • La nomination des stagiaires précités est subordonnée:
    - à la production d'un certificat administratif justifiant qu'ils sont en fonctions au 31 octobre 1992;
    - à l'obtention de leur détachement ou mise en congé sans traitement par leur administration d'origine pour la durée du cycle.