Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 18 août 1992, sont nommés au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections désignées ci-après:
Arrêté du 18 août 1992 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques
NOR : MENT9203309A