M. Le Grand (Gérard, Edouard, Albert), administrateur civil hors classe,
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, est nommé trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie), en remplacement de M. Cogne, admis à faire valoir ses droits à la retraite, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, A, 4e tour, administrateurs civils.)
M. Brizard (Michel, Gérard, Pierre), préfet, est nommé trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie), en remplacement de M. Louton,
et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, A, 5e tour, candidats au choix du Gouvernement.) M. Bown (Georges, Michel-Marie), receveur particulier des finances de 1r classe de l'arrondissement de Cambrai (département du Nord, 1re catégorie),
est nommé trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie), en remplacement de M. Calimez, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, B, 1er tour, receveurs particuliers des finances, trésoriers principaux et directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Caffart (Eugène, Alphonse), receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché, est nommé trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie), en remplacement de M. Fages, admis à faire valoir ses droits à la retraite, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, B, 2e tour, receveurs particuliers des finances, trésoriers principaux et directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Caffart est maintenu en service détaché.
M. Chaudet (Jean-Pierre), recteur d'académie, est nommé trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie), en remplacement de M.
Caffart, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, B, 3e tour, candidats au choix du Gouvernement.) M. Pages (Michel, Roger, Marie), receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Morlaix (département du Finistère, 1re catégorie), est nommé trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie), en remplacement de M. Mas, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, B, 4e tour, receveurs particuliers des finances, trésoriers principaux et directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Loyer (Michel, Ernest), directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon, détaché dans l'emploi de chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale du Nord, est réintégré dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général de 5e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie, en remplacement de M.
Marchand, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1991, B, 5e tour, receveurs particuliers des finances, trésoriers principaux et directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Dutet (Jean-Pierre), trésorier-payeur général de 2e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie), est confirmé dans le grade de trésorier-payeur général de 1re catégorie.
M. Michelin (Louis, Lucien, Emile), trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Martinique (3e catégorie), est confirmé dans le grade de trésorier-payeur général de 3e catégorie.
M. Coussy (Pierre, Robert), trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie), est promu sur place, à titre personnel, en qualité de trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié.
M. Hely (Jean, Rémy, Aimé), trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne,
est promu sur place, à titre personnel, en qualité de trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié.
M. Cogne (Gaston, Jean, Alfred), trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie), est promu sur place, à titre personnel, en qualité de trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié.
M. Hee (Jean, Jules), trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché, est promu sur place, à titre personnel, en qualité de trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié.
M. Fages (Jean, Louis, André), trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie), est promu sur place, à titre personnel, en qualité de trésorier-payeur général de 4e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié.
Le présent décret prendra effet à compter de la date d'installation des intéressés et au plus tard à compter du 31 décembre 1991, sauf en ce qui concerne M. Fages, dont la date de promotion à titre personnel est fixée au 1er janvier 1991, M. Hely, dont la date de promotion à titre personnel est fixée au 16 janvier 1991, M. Hee, dont la date de promotion à titre personnel est fixée au 1er mars 1991, M. Coussy, dont la date de promotion à titre personnel est fixée au 1er avril 1991, et M. Cogne, dont la date de promotion à titre personnel est fixée au 1er juin 1991.
Le cautionnement des comptables ci-dessus désignés est fixé dans les conditions prévues par le décret no 75-671 du 22 juillet 1975.