Arrêtés du 30 août 1991 relatifs à l'agrément, au classement et au retrait de villages de vacances

Version INITIALE

Par arrêtés du ministre délégué au tourisme en date du 30 août 1991:
L'arrêté du 3 août 1989 portant l'agrément définitif no 89-66-650 est abrogé et l'agrément retiré.
L'arrêté du 4 mars 1970 portant l'agrément définitif no 70-63-17 est abrogé et l'agrément retiré.
L'arrêté du 20 août 1974 portant l'agrément définitif no 74-34-124 est abrogé: le village de vacances de Mèze (34140), géré par la commune de Mèze, est agréé définitivement sous le numéro 91-34-701.
L'arrêté du 26 janvier 1977 portant l'agrément définitif no 76-19-158 est abrogé et l'agrément retiré.
L'arrêté du 5 juillet 1978 portant l'agrément provisoire no 74-63-143 est abrogé et l'agrément retiré.
L'arrêté ministériel du 17 décembre 1981 portant l'agrément définitif no 82-40-353 est abrogé: le village de vacances <>, sis à Port-d'Albret-Vieux-Boucau (40480), géré par l'association Le Junka Loisirs, est agréé définitivement, pour une capacité de 494 lits, sous le numéro 91-40-697.
Le village de vacances <>, à Trégarvan (29560), géré par l'association générale des familles de Morlaix, est agréé définitivement,
pour une capacité de 170 lits, sous le numéro 91-29-700.
Le village de vacances de Saint-Bonnet-le-Froid (43290), géré par l'association de gestion et animation du hameau de gîtes familiaux de Saint-Bonnet-le-Froid, est agréée définitivement, pour une capacité de 52 personnes, sous le numéro 91-43-690.
Le village de vacances de Saint-Beauzire, à Brioude (43100), géré par l'association laïque de Brioude, est agréé définitivement, pour une capacité de 88 personnes, sous le numéro 91-43-691.
Le village de vacances <>, à La Chapelle-Geneste (43160), géré par l'association La Monadière, est agréé définitivement, pour une capacité de 200 personnes, sous le numéro 91-43-692.
Le village de vacances <>, à Mende (48000), géré par l'association Le Chapitre, est agréé définitivement, pour une capacité de 74 personnes, sous le numéro 91-48-701.
Le village de vacances <>, à Cholet (49300), géré par l'office du tourisme de Cholet, est agréé définitivement,
pour une capacité de 166 personnes, sous le numéro 91-49-693.
Le village de vacances <>, sis à Urrugne (64122), géré par l'association Village vacances familles, est agréé provisoirement, pour une capacité de 307 personnes, sous le numéro 91-64-698. L'agrément définitif sera prononcé dès le classement du village.
Le village de vacances <>, d'Obernai (67210), géré par l'association Obernai Gestion, est agréé provisoirement, pour une capacité de 270 personnes (1re tranche), sous le numéro 91-67-699. L'agrément définitif sera prononcé dès le classement du village.
Le village de vacances <>, à Combelouvière, Doucy-la-Léchère,
district du bassin d'Aigueblanche (73260), géré par l'association Vacances et familles, est agréé définitivement, pour une capacité de 127 personnes, sous le numéro 89-73-630.
Le village de vacances <>, à Doucy-la-Léchère, district du bassin d'Aigueblanche (73260), géré par l'association Arc-en-ciel, est agréé définitivement, pour une capacité de 150 personnes sous le numéro 89-73-631. Le village de vacances <>, à La Grande-Forêt, Doucy-la-Léchère, district du bassin d'Aigueblanche (73260), géré par l'association Lorraine vacances, est agréé définitivement, pour une capacité de 176 personnes, sous le numéro 89-73-632.
Le village de vacances <>, à Roquebrune-sur-Argens (83520),
géré par l'association Renouveau, est agréé définitivement, pour une capacité réceptive de 421 lits, sous le numéro 89-83-633.
Le village de vacances <>, à Cogolin, géré par l'association Le Yotel de Cogolin, est agréé définitivement, pour une capacité de 558 personnes, sous le numéro 91-83-695.
Le village de vacances <>, au Lavandou (83980), géré par la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, est agréé définitivement, pour une capacité de 288 lits, sous le numéro 91-83-694.
Le village de vacances <>, à Fréjus (Var), géré par l'association touristique des cheminots, est agréé définitivement, pour une capacité de 184 personnes, sous le numéro 91-83-689.
Le village de vacances de Beaulieu, à Mareuil-sur-Lay (85320), géré par la commune, est agréé définitivement, pour une capacité de 152 personnes, sous le numéro 91-85-696.