Arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au conseil d'administration d'une agence financière de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 2 décembre 1991, M.
Meylan (Michel) est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les collectivités territoriales, en remplacement de M. Decarre (Max).