Arrêté du 28 mai 1991 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat

Version INITIALE

NOR : MERC9100097A

Le secrétaire d'Etat à la mer,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu les décrets des 16 et 17 mai 1991 relatifs à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer:



  • Directeur du cabinet:


    M. Yves Barraquand, ingénieur des mines.



  • Chef de cabinet:


    M. Didier Vaillant, attaché d'administration centrale.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 mai 1991.

JEAN-YVES LE DRIAN

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