Arrêté du 23 septembre 1991 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 septembre 1991, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers:
  • Au titre des industries chimiques:
    En qualité de membre titulaire: M. Lafont (Jean-Claude), en remplacement de M. Mathieu (Lucien);
    En qualité de membre suppléant: M. Petitpas (Claude), en remplacement de M. Lafont (Jean-Claude).
    Au titre des industries de papier-carton et cellulose:
    En qualité de membre suppléant: M. de la Roche (Jean-Paul), en remplacement de M. Leleu (Bernard).
    Au titre des industries textiles:
    En qualité de membre suppléant: M. His (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gawlik (Jean-Paul).