Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales,
paragraphe IX, Service des pensions des armées:
1. Tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
Au lieu de <
>, lire < >.
2. Paragraphe II:
Au lieu de < >, lire < >.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
1o Article 14, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau,
colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Michel Lasserre> >.
2o Article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Après: < >,
ajouter: < >.
b) Colonne Nature de la délégation, en face de M. l'ingénieur général Yves Bertrandias, ajouter: < > III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A, Armée de terre:
1. Au II, Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >.
2. Au IV, Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >.
