Arrêté du 4 juillet 1991 portant nomination (ponts et chaussées)

Version INITIALE

NOR : EQUP9100824A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 4 juillet 1991, les ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe dont les noms suivent sont nommés ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après:
  • M. Mercadal (Georges), au 1er janvier 1991.
    M. Meau (Yves), au 1er janvier 1991.
    M. Chemillier (Pierre), au 1er janvier 1991.
    M. Portiglia (Michel), au 1er janvier 1991.
    M. Villaret (Alain), au 1er janvier 1991.
    M. Lapillonne (Philippe), au 1er janvier 1991.
    M. Pera (Jean), au 1er janvier 1991.
    M. Renie (Christian), au 1er janvier 1991.
    M. Maynadie (Jean), au 1er janvier 1991.
    M. Bouttier (Armand), au 11 janvier 1991.
    M. Maistre (Claude), au 8 février 1991.
    M. Waldmann (René), au 7 avril 1991.
    M. Lame (Robert), au 13 avril 1991.
    M. Lefoulon (Michel), au 5 juin 1991.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 19,3 Mo