Décrets du 5 novembre 1991 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

Par décret du Président de la République en date du 5 novembre 1991:
Les personnels dont les noms suivent sont nommés en qualité de professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines), à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1991-1992, pour les périodes et dans les établissements précisés ci-après:


  • 9e section: Langues et littératures françaises


    2e sous-section: Langues et littérature modernes

    et contemporaine


    Université Grenoble-III (douze mois): M. Daniel Sangsue, de nationalité suisse.
    Université de Nantes (douze mois): M. Gaston Bouatchidze, de nationalité soviétique.



  • 21e section: Histoire et civilisations


    2e sous-section: Histoire et archéologie

    des mondes médiévaux


    Université de Poitiers (douze mois): M. Nenad Fejic, de nationalité yougoslave.



  • 70e section: Sciences de l'information

    et de la communication


    Université Toulouse-II (douze mois): M. Corneliu Gheorghita.
    La personne dont le nom suit est renouvelée dans ses fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines), à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire, pour les périodes et dans les établissements ci-après:



  • 15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises,

    hébraïques, d'autres domaines linguistiques


    Université Paris-VII (douze mois): M. Ian Clinton MacMorran.
    Dans la limite de trois ans, les personnels associés nommés par le présent décret pourront, à l'issue des périodes précisées ci-dessus pour chacun d'entre eux, être maintenus en cette qualité, par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, selon les conditions prévues par l'article 4 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements supérieurs et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.