Arrêté du 18 juin 1991 portant nomination (régisseurs de recettes)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 18 juin 1991, M. Trignol (Bernard), contrôleur divisionnaire des transports terrestres, est nommé régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, en remplacement de M. Royer (Marcel), appelé à d'autres fonctions.