Arrêtés du 9 août 1991 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9102104A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et du ministre délégué à la santé en date du 9 août 1991, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite, à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984. Les intéressés seront maintenus en fonctions jusqu'au 30 septembre 1992.


  • Besançon


    M. Peters (André), à compter du 30 juin 1992.



  • Bordeaux-II


    M. Marquevielle (Jean), à compter du 12 septembre 1992.



  • Dijon


    M. Strauss (Jean), à compter du 14 novembre 1991.



  • Grenoble-I


    M. Latreille (René), à compter du 31 mai 1992.



  • Lille-II


    M. Guerrin (François), à compter du 5 août 1992.



  • Lyon-I


    M. Bertrand (Jean), à compter du 25 novembre 1991.
    M. Germain (Daniel), à compter du 8 août 1992.



  • Nantes


    M. Guenel (Jean), à compter du 21 décembre 1991.



  • Paris-V-Ouest


    M. Liot (François), à compter du 13 juin 1992.



  • Paris-VI-Saint-Antoine


    M. Deligne (Pierre), à compter du 25 juin 1992.

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