Rectificatif au Journal officiel du 14 novembre 1991, page 14816, 1re colonne, article 13, à la 6e ligne, au lieu de <>, lire <>.
Décret no 91-1160 du 7 novembre 1991 portant création et organisation provisoire de l'université d'Artois (rectificatif)
NOR : MENT9101897Z