Arrêtés du 12 juillet 1991 portant nomination (ponts et chaussées)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 12 juillet 1991, M. Brunetière (Jean-René), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de la Côte-d'Or, en remplacement de M. Fougea, à compter du 1er août 1991.