Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 3 juillet 1991, sont titularisés en qualité d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et classés, à compter du 1er janvier 1991, au 5e échelon M. Lebeuf (Jean-Luc); à compter du 1er janvier 1991, au 3e échelon M. Tieri (Claude); à compter du 22 janvier 1991, au 2e échelon: Mlle Fournier (Marie-Paule); à compter du 22 janvier 1991, au 2e échelon: M. Richard (Gérard); à compter du 12 février 1991, au 3e échelon: M. Riou (Yves); à compter du 12 février 1991, au 2e échelon: M. Stephan (Alain); à compter du 15 février 1991, au 6e échelon: M. Delaporte (Patrick); à compter du 19 février 1991, au 3e échelon: M. Angelis (Gérard); à compter du 26 février 1991, au 3e échelon: M. Bonnard (Sébastien).
Arrêté du 3 juillet 1991 portant titularisation (administration centrale)
NOR : INTA9120077A