Arrêtent:

Art. 1er. - Les effectifs des personnels titulaires visés à l'article 1er ( 3) du décret no 60-1030 du 24 septembre 1960 modifié ainsi que les effectifs des personnels médicaux temporaires visés à l'article 1er ( 4) et à l'article 2 du même décret, d'une part, les effectifs des personnels titulaires visés à l'article 1er ( 1, b) du décret no 84-135 du 24 février 1984, et les effectifs des personnels temporaires visés à l'article 26 du même décret, d'autre part, ainsi que les effectifs des personnels titulaires visés à l'article 1er du décret no 86-380 du 11 mars 1986 sont, pour l'année universitaire 1990-1991, fixés conformément au tableau ci-annexé dans les centres hospitaliers et universitaires.
Dans ce tableau, la colonne no 2 (effectif total) indique le nombre total des emplois hospitalo-universitaires, hospitaliers et universitaires existants.
Les colonnes no 3, no 4, no 5 et no 6 (effectif commun) définissent le nombre d'emplois hospitalo-universitaires existants. Dans quelques cas, qui font l'objet d'une note à la suite du tableau, certains personnels peuvent exercer leur double fonction hospitalière et universitaire dans deux disciplines différentes.
La colonne no 7 précise le nombre d'emplois hospitaliers en excédent numérique de l'effectif commun.
Les colonnes no 8 et no 9 précisent les emplois universitaires en excédent de l'effectif commun.
Dans la colonne n 3 figurent les postes occupés par des personnels titulaires visés au no 3 de l'article 1er du décret no 60-1030 du 24 septembre 1960 et au no 1 de l'article 1er b du décret du 24 février 1984 modifié.
Les colonnes no 7, no 8 et no 9 indiquent les postes occupés par les personnels temporaires ou titulaires, hospitaliers ou universitaires.
La colonne no 8 précise les postes occupés par des chefs de travaux titulaires, régis par le décret no 50-1347 du 27 octobre 1950.

Art. 2. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.