Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le décret no 83-369 du 4 mai 1983, portant réforme du baccalauréat de l'enseignement du second degré;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 institutant le Conseil national des programmes;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées;
Vu l'arrêté du 21 juin 1985 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première S et E;
Vu l'arrté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 9 juillet 1986 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales C, D, E;
Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 25 avril 1990 relatif au programme de mathématiques de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation dans les lycées; Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 mars 1991,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le décret no 83-369 du 4 mai 1983, portant réforme du baccalauréat de l'enseignement du second degré;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 institutant le Conseil national des programmes;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées;
Vu l'arrêté du 21 juin 1985 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première S et E;
Vu l'arrté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 9 juillet 1986 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales C, D, E;
Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 25 avril 1990 relatif au programme de mathématiques de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation dans les lycées; Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 mars 1991,
Fait à Paris, le 27 mars 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des lycées et collèges,
A. LEGRAND
(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 2 mai 1991, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.