Arrêté du 4 juillet 1991 portant nomination des stagiaires du cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première et seconde série)

Version INITIALE

NOR : JUSH9170023A

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 4 juillet 1991:
Sont admis à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du 1er novembre 1991 au 31 octobre 1992, les candidats reçus au titre de la première série dont les noms suivent:

  • Mlle Agnoux (Frédérique).
    Mme Briancon (Claudine),
    épouse Vigneron.
    M. Brisquet (Yannick).
    Mlle Castagne (Françoise).
    M. Cellier (Thierry).
    Mme Cendre (Sylvie),
    épouse Malinas.
    Mlle Croize (Elisabeth).
    M. Czerwinski (Eric).
    Mme Dagneaux (Marie- Christine).
    Mlle Drouin (Marie-Agnès).
    M. Fiere (Hervé).
    Mme Geneix (Marie),
    épouse Pasteau.
    Mlle Gimenes (Joëlle).
    M. Grava (Laurent).
    M. Jankowiak (Patrick).
    Mme Kerbellec (Nicole),
    épouse Le Meilleur.
    M. Lacour (Alain).
    Mlle Lafin (Nathalie).
    Mlle Lasmoles (Isabelle).
    M. Lasserre (Patrick).
    M. Le Blanc (Victor).
    Mlle Lucas (Michèle).
    M. Mudry (Fabrice).
    M. Pommier (Joseph).
    Mlle Richard (Dominique).
    Mlle Rochette (Marianne).
    M. Senechal (Dominique).
    M. Serres (Jean-Patrick).
    Mlle Sureau (Elisabeth).
    Mlle Verrier (Anne).


    Sont admis à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée de deux ans, du 1er novembre 1991 au 31 octobre 1993, les candidats reçus au titre de la seconde série dont les noms suivent:


    M. Antoine (Patrick).
    M. Azam (Christophe).
    M. Baconnier (Christophe).
    M. Bacquet (Jacques).
    M. Baron (Pascal).
    M. Berges (Jean-Michel).
    M. Bonnieu (Michel).
    M. Callen (Jean-Daniel).
    M. Casimir (Patrick).
    M. Courbon (Damien).
    Mlle Dhume (Catherine).
    M. Flosse (Michel).
    M. Ganne (Patrick).
    M. Humbert (Xavier).
    M. Jezegabel (Patrick).
    M. Lameyre (Xavier).
    M. Marquier (Jean- Dominique).
    M. Michel (Bruno).
    M. Pignoux (Jean-Michel).
    M. Ragil (Roland).


  • La nomination des stagiaires précités est subordonnée à:
    - la production d'un certificat administratif justifiant qu'ils sont en fonctions au 31 octobre 1991;
    - l'obtention de leur détachement ou mise en congé sans traitement par leur administration d'origine pour la durée du cycle.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 19,5 Mo