Arrêté du 21 mai 1991 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : PARX9110321A

Le ministre des relations avec le Parlement,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret du 21 août 1951;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 16 mai 1991 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre des relations avec le Parlement:


    Chargé de mission auprès du ministre

    M. Maurice Janetti;


    Directeur de cabinet

    M. Jean Mallot.


    Directeur adjoint de cabinet

    M. Philippe d'Ayrenx.


    Chef de cabinet

    Mlle Christine Chasselade.

    Conseillers techniques

    M. Christian Pouget.


    Mlle Stéphanie Martin.


    Attachée de presse

    Mme Nathalie Valcourt-Poperen.

    Chargée de mission

    Mme Catherine Montenot-Mercier.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 mai 1991.

JEAN POPEREN

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 17,8 Mo