Décret du 8 avril 1991 portant élévation dans la 1re section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section et affectation d'officiers généraux

Version INITIALE

NOR : DEFM9100022D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:



  • A. - ARMEE DE TERRE


  • Art. 1er. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:



  • Pour prendre rang du 17 avril 1991


    A M. le général de corps d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves).


  • Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:



  • Pour prendre rang du 24 mai 1991


    Au grade de général de brigade


    M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Bouchet (Raymond, Marie, Georges).


  • Art. 3. - M. le général d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves) est nommé chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 17 avril 1991.
    M. le général de corps d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph) est nommé chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées à compter du 1er avril 1991. Il prendra les fonctions de directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre à compter du 1er mai 1991.
    M. le général de division Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse) est nommé inspecteur des troupes de marine à compter du 15 mai 1991.



  • B. - MARINE


  • Art. 4. - M. l'amiral Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie) est nommé chef d'état-major des armées à compter du 24 avril 1991.


  • Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions:



  • Pour prendre rang du 1er mai 1991


    Au grade de vice-amiral


    M. le contre-amiral Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph).
    M. le contre-amiral Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand).



  • Au grade de contre-amiral


    M. le capitaine de vaisseau Musset (Claude, Alain).
    M. le capitaine de vaisseau de Lussy (Xavier, Marie, Joseph).



  • C. - ARMEE DE L'AIR


  • Art. 6. - M. le général de brigade aérienne Mennessier (Claude, Albert,
    Philippe) est nommé adjoint opérationnel au général commandant la 4e région aérienne et commandant la zone aérienne de défense Sud-Est à compter du 1er mai 1991.



  • D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


  • Art. 7. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lisbonis (Maximin, Jean-Marie) est nommé chef de la mission Prix et marchés auprès du délégué aux programmes d'armement à compter du 1er juin 1991.


  • Art. 8. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 avril 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE