- Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 mai 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre de la défense
Suppléant: M. Pineau (Marc), administrateur civil, chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. l'ingénieur en chef de 1re classe Facon (Robert). Au titre des personnes compétentes
Titulaire: M. Lacronique (Jean-François), professeur à l'université Paris-XI, en remplacement de Mme Martin-Ferrari (Dominique).
Suppléant: Mme Lair (Nicole), professeur à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Lacronique (Jean-François).
Titulaire: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau à Greenpeace, en remplacement de M. Aznar (Guy).
Suppléant: M. Lequenne (Philippe), président de l'association Les Amis de la Terre, en remplacement de Mme Kanas (Katia).
L'arrêté du 8 novembre 1990 relatif au même objet est modifié en conséquence.
Arrêté du 5 mai 1995 portant nomination au Comité national de l'Etat
NOR : ENVE9540151A