Arrêté du 5 mai 1995 portant nomination au Comité national de l'Etat

Version INITIALE

NOR : ENVE9540151A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 mai 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:

    Au titre des représentants de l'Etat

    En tant que représentant du ministre de la défense


    Suppléant: M. Pineau (Marc), administrateur civil, chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. l'ingénieur en chef de 1re classe Facon (Robert).


  • Au titre des personnes compétentes


    Titulaire: M. Lacronique (Jean-François), professeur à l'université Paris-XI, en remplacement de Mme Martin-Ferrari (Dominique).
    Suppléant: Mme Lair (Nicole), professeur à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Lacronique (Jean-François).
    Titulaire: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau à Greenpeace, en remplacement de M. Aznar (Guy).
    Suppléant: M. Lequenne (Philippe), président de l'association Les Amis de la Terre, en remplacement de Mme Kanas (Katia).
    L'arrêté du 8 novembre 1990 relatif au même objet est modifié en conséquence.