Arrêté du 11 février 1991 portant nomination au Conseil supérieur du mécénat culturel

Version INITIALE

Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux,
Vu le décret no 82-349 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture et de la communication;
Vu l'arrêté du 2 février 1987 modifié portant création du Conseil supérieur du mécénat culturel, et notamment son article 4;
Sur proposition du délégué au développement et aux formations,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés:
    a) Au titre de président du Conseil supérieur du mécénat culturel:
    M. Soubie (Raymond);
    b) Au titre de vice-présidents:
    M. Lattes (Robert);
    M. Castarede (Jean);
    c) Au titre de président de la commission Création-diffusion:
    M. Grange-Cabane (Alain);
    d) Au titre de président de la commission Patrimoine-musée:
    M. Heilbronn (Hubert);
    e) Au titre de délégué général:
    M. Mure (André).


  • Art. 2. - Sont nommés membres du Conseil supérieur du mécénat culturel:
    a) En qualité de représentant de l'Etat:
    Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux:
    Le délégué au développement et aux formations ou son représentant;
    Pour le ministre chargé de la communication:
    Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant;
    Pour le ministre chargé de l'économie et des finances:
    Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant;
    b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication:
    Mme Pisar (Judith).
    M. Fall (Jean-Claude).
    M. Lisner (Stéphane).
  • c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services:
    M. Perrin (Alain-Dominique).
    M. Seillere (Ernest-Antoine).
    M. Clive-Worms (Nicolas).
    M. de Taxis du Poet (Adelphe).
    M. Giacomotto (Christian).
  • d) Au titre des personnes qualifiées:
    M. Rassat (Patrick).
    M. Giraudet (Pierre).
    M. de Fallois (Bernard).
    M. Carrere (Gilbert).
    M. Kaced (Jean-Yves).
  • e) Au titre des créateurs:
    Mme Blondel (Michèle).
    M. Xenakis (Yannis).
    M. Cuzin (Jean-Pierre).
  • f) Au titre des élus choisis en raison de leur rôle dans la vie culturelle des régions:
    M. Pilet (Gérard).
    M. Pesce (Rodolphe).
    M. Taittinger (Pierre-Christian).


  • Art. 3. - Le délégué au développement et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 février 1991.

JACK LANG