Arrêtés du 31 août 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version initiale
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 31 août 1990:


  • Cour d'appel de Chambéry


    Mme Zanette (Françoise), agent d'administration principal au tribunal d'instance de Sarlat, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Daudrix.
    Mme Desouches (Béatrice), épouse Agnetti, agent technique de bureau au tribunal d'instance de Sarlat, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Zanette.


  • Cour d'appel de Nîmes


    Mme Guillaumont (Juliette), épouse Polese, greffier divisionnaire à la cour d'appel de Nîmes, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Rivoallan.


  • Cour d'appel de Poitiers


    Mme Jouanneau (Catherine), commis au tribunal de grande instance de La Rochelle, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mlle Haffner.


  • Cour d'appel de Paris


    Mme Verdier-Gaillard (Monique), greffier en chef à la cour d'appel de Paris, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de M. Huynh.
    Mme Eveilleau (Maryse), épouse Ditail, sténodactylographe au tribunal d'instance de Longjumeau, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Medina.
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