Arrêtés du 12 mars 1991 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Version INITIALE

NOR : SANM9100675A

Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 618 et L. 619; Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.
618 et L. 619 du code de la santé publique;
Vu l'arrêté du 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale;
Vu les propositions de la commission précitée,

  • Arrête:


    Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


    Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.


    Fait à Paris, le 12 mars 1991.

    Pour le ministre et par délégation:

    Le directeur de la pharmacie

    et du médicament,

    M.-T. FUNEL



    ANNEXE

    Première partie

    (9 inscriptions)

    332839-1 Ulcar 1g (sucralfate), suspension buvable, sachets (30) (laboratoires Houdé).
    333143-0 Cefodox 100mg (cefpodoxime proxetil), comprimés pelliculés (10) (laboratoires Roussel).
    302757-7 Cyclo 3 Fort, solution buvable, ampoules (20) (laboratoires P.F.
    Médicament).
    330383-0 Cyclo 3 Fort, gélules (30) (laboratoires P.F. Médicament).
    332914-3 Myk 1p.100 (sulconazole), poudre pour application locale, flacon de 15g (laboratoires Cassenne).
    333142-4 Orelox 100mg (cefpodoxime proxetil), comprimés pelliculés (10) (laboratoires Diamant).
    332796-0 Kétoprofène Prographarm 50mg, gélules (24) (laboratoires Prographarm).
    332858-4 Kétoprofène Prographarm L.P. 100mg, gélules à libération prolongée (14) (laboratoires Prographarm).
    332859-2 Kétoprofène Prographarm L.P. 200mg, gélules à libération prolongée (14) (laboratoires Prographarm).



    Deuxième partie


    (3 radiations)



    1o Radiations applicables six mois après la date

    de publication au Journal officiel

    302757-7 Cyclo-3, ampoules buvables, 5ml (20) (laboratoires Fabre).
    329115-6 Cyclo-3 Fort, gélules (20) (laboratoires P.F. Médicament).



    2o Radiation applicable un an après la date

    de publication au Journal officiel


    328486-0 Cyclo-3, gélules (40) (laboratoires P.F. Médicament).

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