Arrêté du 4 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

Version INITIALE

NOR : AGRP9002379A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 4 décembre 1990, sont nommés pour trois ans, à compter de la date du présent arrêté,
administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture:


  • Secteur de la pépinière viticole



    Fédération française des syndicats de producteurs

    de plants de vignes



    M. Carle (Gérard).
    M. Dayde (Philippe).
    M. Gergaud (Jacques).
    M. Gobillard (Jean-François).
    M. Larrieu (Maurice).
    M. Nicolas (René).
    M. Prouteau (Pierre).



    Fédération nationale

    des syndicats de pépiniéristes viticulteurs



    M. Alcala (Jean-Claude).
    M. Begouaussel (Pierre).
    Mme Bernabe (Olga).
    M. Casadesus (Georges).
    M. Gillibert (Georges).
    M. Gontier (Pierre).
    M. Grangeon (Paul).




  • Secteur de la viticulture



    Assemblée permanente des chambres d'agriculture



    M. Audoire (Roger).
    M. Boisson (Jean-Pierre).
    M. Chereau (Théophile).
    M. Dessendre (Roger).
    M. Floutier (Jean-Marc).
    M. Labeyrie (Emile).
    M. Martel (Claude).



    Confédération des coopératives viticoles de France



    M. Jousseau (Charles).
    M. Stilhart (Yvan).



    Confédération nationale

    des appellations d'origine contrôlée



    M. Laporte (René).
    M. Piron (Pierre).



    Fédération nationale

    des producteurs de vins de table et de pays



    M. Fonvieille (Jean).
    M. Mestre (Jacques).



    Confédération nationale des caves particulières



    M. Puzelat (Jean).



    Représentants des personnels techniques

    de la viticulture et de la pépinière viticole



    M. Chanron (Gérard).
    Mme Grivola (Christine).



    Représentants de l'enseignement supérieur

    et personnalités particulièrement compétentes



  • M. Boubals (Denis).
    M. Doazan (Jean-Pierre).
    M. le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) ou son représentant.
    M. le directeur de l'Institut national des appellations d'origine (I.N.A.O.) ou son représentant.
    M. le directeur de l'Institut technique de la vigne et du vin (I.T.V.) ou son représentant.
    M. le directeur du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.) ou son représentant.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 31 Mo