Arrêté du 29 novembre 1990 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : RESB9000325A

Le ministre de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par les décrets no 51-1030 du 21 août 1951 et no 54-485 du 11 mai 1954;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu les arrêtés du 11 juillet 1988 et du 5 octobre 1989 portant nomination au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par:
    M. Serge Catoire;
    M. Jean-Loup Salzmann.


  • Art. 2. - Sont nommés au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie:



  • Conseillers techniques


    M. Didier Holleaux, ingénieur des mines;
    M. Jean-Pascal Le Franc, ingénieur de l'Ecole centrale de Paris.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 novembre 1990.

HUBERT CURIEN

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