Arrêté du 12 octobre 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9002061A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:


    I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), article 8 (Direction de l'administration générale), paragraphe III:
    Au lieu de < >, lire < >.
    II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), article 17 (Autres directions), paragraphe I, tableau (Direction des engins):


    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), article 19 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, tableau:


    1o Au A (Armée de terre), I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2o Au B (Marine), V (Service hydrographique et océanographique), colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Jean Pasquay> >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 octobre 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT

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