Liste de sélection aux fonctions

du premier grade, second groupe

Magistrats du premier grade

Ancien inscrit: 1

M. Lalande, premier substitut (Paris).

Nouvel inscrit: 1

M. Moreau (Denis), premier substitut (Bobigny).

Magistrats du second grade, second groupe

Ancien inscrit: néant

Nouvel inscrit: 1

M. Garban, conseiller référendaire à la Cour de cassation.

Liste de sélection aux fonctions

du second grade, second groupe

Magistrats du second grade, second groupe

Anciens inscrits: 11

M. Bonnet (Patrick), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Bernard, épouse Harran, substitut (Paris).
M. Fontanaud, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Guichard, premier juge d'instruction (Colmar).
M. Jean (Jean-Paul), juge (Paris).
Mme Lelievre, épouse Tome, magistrat du siège (détaché).
M. Monnet (Alain), magistrat du parquet (détaché).
M. Nivose, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mlle Picard, magistrat du siège (détaché).
Mme Rumeau, épouse Berger, juge (Paris).
M. Servoz, substitut (Paris).

Nouveaux inscrits: 3

M. Alegre, juge d'instruction (Paris).
M. Carbuccia-Berland, juge d'instruction (Créteil).
M. Labregere, substitut (Paris).

Magistrats du second grade, premier groupe

Ancien inscrit: 1

Mlle Bellot, juge d'instruction (Lyon).

Nouvel inscrit: 1

Mme Filippi, épouse Bouloc, auditeur à la Cour de cassation.

Liste de sélection aux fonctions

du second grade, premier groupe

Anciens inscrits: 6

Mme Beddok, épouse David, juge des enfants (Bobigny).
M. Boujard, magistrat du siège, en disponibilité.
M. Modat, substitut (Melun).
M. Petit (Serge), juge (Paris), tribunal de police.
M. Salas, juge des enfants (Nanterre).
M. Vernaz, substitut (Papeete).

Nouveaux inscrits: 10

Mlle Cantat, juge de l'application des peines (Chartres).
Mlle Faucheux-Bureau, auditeur à la Cour de cassation.
M. Mallet, substitut (Créteil).
M. Marchaud, juge d'instruction (Evreux).
Mme Pouzin, épouse Quantin de Gronard, juge (Orléans).
M. Rastoul, juge d'instruction (Béziers).
Mme Schoonwater, épouse Paulat, substitut (Amiens).
Mlle Siboul, juge de l'application des peines (Grasse).
Mme Tissier, substitut (Versailles).
Mme Walther, épouse Lapeyrere, juge (Marseille), tribunal d'instance.

Arrêté le 22 novembre 1990.