Arrêté du 2 juillet 1990 portant nomination et titularisation (administration centrale)

Version INITIALE

Par arrêté du Premier ministre et du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 2 juillet 1990, Mme Brosa, née Stephant (Eloïse), secrétaire administratif, chef de section au 5e échelon, est nommée et titularisée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère délégué chargé de la mer, en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe.
Un arrêté ultérieur fixera le classement de l'intéressée dans son grade.