M. Espaignet (Jean-Pierre, Gilbert), directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon en service détaché, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Montargis (Loiret) (1re catégorie), en remplacement de M. Lucas.
(Cycle 1989, B, 6e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Espaignet est maintenu en service détaché.
Mme Schneider (Rose-Marie, Jeanne), épouse Vittemant, directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon en service détaché, est réintégrée dans son corps d'origine et nommée receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Montargis (Loiret) (1re catégorie), en remplacement de M. Espaignet.
(Cycle 1989, B, 7e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) Mme Vittemant est maintenue en service détaché.
M. Sublet (Henri), directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Dole (Jura) (1re catégorie), en remplacement de M. Hoffmann, et titularisé dans le grade correspondant.
(Cycle 1989, B, 8e tour, candidat au choix du Gouvernement.) M. Fournier (Gilbert, Augustin), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché dans l'emploi de chef des services départementaux du Trésor de Seine-et-Marne, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe, payeur général auprès de l'ambassade de France en Grande-Bretagne, en remplacement de M. Valverde.
(Cycle 1990, A, 1er tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Krier (Jean, Joseph, Gabriel), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché dans l'emploi de chef des services départementaux du Trésor d'Ille-et-Vilaine, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Montargis (Loiret) (1re catégorie), en remplacement de Mme Vittemant.
(Cycle 1990, A, 2e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Givernaud (Joël-Marie), receveur particulier des finances de 2e classe de Saint-Dié (Vosges) (2e catégorie), est nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement d'Avranches (Manche) (1re catégorie), en remplacement de M. Izaute.
(Cycle 1990, A, 3e tour, receveurs particuliers des finances de 2e classe.) M. Everwyn (Alain, Michel, Henri), receveur particulier des finances de 2e classe de Louviers (Eure) (2e catégorie), est nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Riom (Puy-de-Dôme) (1re catégorie), en remplacement de M. Rouzic.
(Cycle 1990, A, 4e tour, receveurs particuliers des finances de 2e classe.) M. Audureau (Daniel, Rémy, Yvon), receveur particulier des finances de 2e classe de Dinan (Côtes-d'Armor) (2e catégorie), est affecté à la recette des finances de Louviers (Eure) (2e catégorie), en remplacement de M. Everwyn.
M. Turlure (Jean, Augustin), directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Charente-Maritime, est nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Dinan (Côtes-d'Armor) (2e catégorie), en remplacement de M. Audureau.
(Cycle 1989, A, 4e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor, inspecteurs principaux du Trésor, receveurs percepteurs des finances, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale.) M. Ferrand (Daniel, Michel), directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale pour l'Etranger, est nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Saint-Dié (Vosges) (2e catégorie), en remplacement de M. Givernaud.
(Cycle 1990, A, 1er tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor, inspecteurs principaux du Trésor, receveurs percepteurs des finances, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale.) Le cautionnement des comptables ci-dessus désignés est fixé dans les conditions prévues par le décret no 75-671 du 22 juillet 1975 et par l'arrêté du 1er décembre 1987 pris pour son application.
Le présent décret prendra effet à compter de la date d'installation des intéressés.