Arrêté du 22 mars 1990 portant nomination au conseil d'administration d'une agence financière de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061125A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 22 mars 1990, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Seine-Normandie:


  • Pour représenter les collectivités territoriales


    M. Finel (Lucien), en remplacement de M. Meraud (Daniel).
    M. Larmanou (Marcel).



  • Pour représenter les usagers


    M. Cabaret (Bernard), en remplacement de M. Cheret (Ivan).

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