Arrêté du 28 décembre 1994 fixant la liste des établissements d'enseignement francais à l'étranger placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Version INITIALE

NOR : MAEA9420717A

Le ministre des affaires étrangères, le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de la coopération,
Vu la loi no 90-588 du 6 juillet 1990 portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, notamment son article 3;
Vu le décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger,
Arrêtent:

  • Art. 1er. - Sont placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article 3 de la loi du 6 juillet 1990 susvisée, les établissements et groupements d'établissements suivants:


  • Allemagne


    Lycée français Jean-Renoir de Munich.
    Etablissements rattachés:
    - école franco-allemande de Fribourg;
    - lycée franco-allemand de Fribourg;
    - lycée franco-allemand de Sarrebruck.


  • Argentine


    Lycée franco-argentin Jean-Mermoz de Buenos Aires.


  • Autriche


    Lycée français de Vienne.


  • Belgique


    Lycée français Jean-Monnet de Bruxelles.


  • Canada


    Centre d'examens du Canada à Montréal.


  • Emirats arabes unis


    Lycée Louis-Massignon d'Abou Dhabi.


  • Espagne


    Lycée français de Barcelone;
    Lycée français de Madrid;
    Lycée français de Saint-Sébastien;
    Lycée français de Valence.


  • Etats-Unis


    Centre d'examens des Etats-Unis à Washington.


  • Grande-Bretagne


    Lycée français Charles-de-Gaulle de Londres.


  • Inde


    Lycée français de Pondichéry.


  • Italie


    Lycée français de Pondichéry.


  • Italie


    Lycée français Châteaubriand de Rome.
    Etablissement rattaché: école française de Naples.


  • Japon


    Lycée franco-japonais de Tokyo.


  • Madagascar


    Lycée français de Tananarive.
    Etablissements rattachés:
    - école primaire française < < A > > d'Ampefiloha;
    - école primaire française < < B > > d'Ampandrianomby;
    - école primaire française < < C > > d'Ambohibao.


  • Maroc


    Lycée Lyautey de Casablanca.
    Etablissements rattachés:
    - collège Anatole-France de Casablanca;
    - école Claude-Bernard de Casablanca;
    - école Georges-Bizet de Casablanca;
    - école Alphonse-Daudet de Casablanca;
    - école Théophile-Gautier de Casablanca;
    - école Molière de Casablanca;
    - école Ernest-Renan de Casablanca;
    - école Victor-Hugo de Casablanca;
    - école Jean-Charcot d'El-Jadida;
    - groupe scolaire Claude-Monet de Mohammedia.
    Lycée Victor-Hugo de Marrakech.
    Etablissements rattachés:
    - collège et école Paul-Gauguin d'Agadir;
    - école Renoir de Marrakech.
    Lycée Paul-Valéry de Meknès.
    Etablissements rattachés:
    - groupe scolaire Jean-de-La Fontaine de Fès;
    - école Jean-Jacques-Rousseau de Meknès.
    Lycée Descartes de Rabat.
    Etablissements rattachés:
    - école Honoré-de-Balzac de Kenitra;
    - école Albert-Camus de Rabat;
    - école Paul-Cézanne de Rabat;
    - école André-Chénier de Rabat;
    - école Pierre-de-Ronsard de Rabat.
    Lycée Régnault de Tanger.
    Etablissement rattaché: école Adrien-Berchet de Tanger.


  • Mauritanie


    Lycée Théodore-Monod de Nouakchott.


  • Niger


    Lycée La Fontaine de Niamey et ses annexes de Maradi et de Zinder.


  • Pays-Bas


    Lycée français Van Gogh de La Haye.
    Etablissement rattaché: école française d'Amsterdam.


  • Portugal


    Lycée français Charles-Lepierre de Lisbonne.


  • Sénégal


    Lycée Jean-Mermoz de Dakar.


  • Tunisie


    Etablissement régional de La Marsa.
    Composé des établissements suivants:
    - école Jean-Giono de Bizerte;
    - école de Carthage-Byrsa;
    - lycée français de La Marsa;
    - école Paul-Verlaine de La Marsa;
    - école Georges-Brassens de Megrine;
    - école George-Sand de Nabeul.
    Etablissement régional du Sud.
    Composé des établissements suivants:
    - école Jacques-Prévert de Monastir;
    - groupe scolaire de Sfax;
    - collège Charles-Nicolle de Sousse;
    - école Guy-de-Maupassant de Sousse.
    Etablissement régional de Tunis.
    Composé des établissements suivants:
    - lycée Pierre-Mendès-France de Tunis;
    - école Marie-Curie de Tunis-Mutuelleville;
    - école Robert-Desnos de Tunis-el-Omrane.


  • Vietnam


    Ecole française Colette d'Ho Chi Minh-Ville.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 décembre 1994.

Le ministre des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de l'administration:

Le chef de service,

P. ZELLER

Le ministre du budget,

porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur de la comptabilité publique:

Le sous-directeur,

P.-L. MARIEL

Le ministre de la coopération,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'administration générale,

J. NEMO